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Policier agressé à Besançon: faits de violence requalifiés en rébellion, peine diminuée
La cour d'appel de Besançon a condamné jeudi deux jeunes gens à respectivement un an de prison ferme et six mois de prison avec sursis pour rébellion contre la police, abandonnant les poursuites initiales de violences volontaires.
La cour d'appel a requalifié les faits de "violences volontaires contre un agent détenteur de la force publique" en "rébellion" et a diminué les peines.
Le ministère public avait requis la confirmation des condamnations de première instance, à savoir deux ans pour et dix mois de prison ferme. L'un d'eux, âgé de 20 ans, est reparti en détention alors que l'autre prévenu âge de 19 ans a été libéré.
L'avocat des prévenus, Me Randall Schwerdorffer, qui avait plaidé la relaxe, a salué "une très bonne décision" de la cour.
Les deux Bisontins étaient accusés par les forces de l'ordre d'avoir participé au passage à tabac d'un policier de 35 ans avec un groupe de "8 ou 10 jeunes", dans un quartier difficile de Besançon, le 4 février 2011.
Le policier s'était vu prescrire deux jours d'incapacité totale de travail (ITT).
Une directrice d'école a donné une toute autre version, disant avoir vu un policier donner un premier coup, puis une échauffourée s'en suivre. Elle n'a pas identifié les jeunes mais affirmé qu'il n'y avait pas eu le passage à tabac décrit par les agents.
Les prévenus ont nié toute participation à une quelconque altercation.
AFP
La cour d'appel a requalifié les faits de "violences volontaires contre un agent détenteur de la force publique" en "rébellion" et a diminué les peines.
Le ministère public avait requis la confirmation des condamnations de première instance, à savoir deux ans pour et dix mois de prison ferme. L'un d'eux, âgé de 20 ans, est reparti en détention alors que l'autre prévenu âge de 19 ans a été libéré.
L'avocat des prévenus, Me Randall Schwerdorffer, qui avait plaidé la relaxe, a salué "une très bonne décision" de la cour.
Les deux Bisontins étaient accusés par les forces de l'ordre d'avoir participé au passage à tabac d'un policier de 35 ans avec un groupe de "8 ou 10 jeunes", dans un quartier difficile de Besançon, le 4 février 2011.
Le policier s'était vu prescrire deux jours d'incapacité totale de travail (ITT).
Une directrice d'école a donné une toute autre version, disant avoir vu un policier donner un premier coup, puis une échauffourée s'en suivre. Elle n'a pas identifié les jeunes mais affirmé qu'il n'y avait pas eu le passage à tabac décrit par les agents.
Les prévenus ont nié toute participation à une quelconque altercation.
AFP
Publié le vendredi 10 juin 2011 à 15h02